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BUSTO PASCAL

Active
Siren444 656 953Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 18 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSTO PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2002, identifié par le SIREN 444 656 953. Elle est domiciliée 85 rue des Granges, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BUSTO PASCAL

Dénomination
BUSTO PASCAL
SIREN
444 656 953
SIRET (siège)
444 656 953 00064
N° TVA intracommunautaire
FR02444656953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 656 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
18 novembre 2002
Siège social
85 RUE DES GRANGES, 25000, BESANCON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BUSTO PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BUSTO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSTO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSTO PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    444 656 953 00064 · ouvert le 11 décembre 2019 · NAF 9003B

  • 25000 BESANCONFermé

    444 656 953 00015 · ouvert le 18 novembre 2002 · NAF 923A

  • 25000 BESANCONFermé

    444 656 953 00023 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9001Z

  • 25660 MONTFAUCONFermé

    444 656 953 00049 · ouvert le 11 avril 2017 · NAF 9003A

  • 25000 BesançonFermé

    444 656 953 00056 · ouvert le 11 décembre 2019 · NAF 9003A

Documents juridiques de BUSTO PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSTO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSTO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSTO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSTO PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2002

Questions fréquentes sur BUSTO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSTO PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSTO PASCAL est 444 656 953. Le SIRET de son siège social est 444 656 953 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02444656953.

Où se situe le siège social de BUSTO PASCAL ?

Le siège social de BUSTO PASCAL est situé 85 rue des Granges, 25000 Besancon.

BUSTO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSTO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSTO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTO PASCAL.

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