BUSTONE Marc
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSTONE Marc est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2025, identifié par le SIREN 987 894 490. Son siège social est situé 345 CHE du Marand, 69380 Civrieux-d'Azergues. Son activité principale relève du code NAF 8553Z. Elle est dirigée par Marc BUSTONE, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement. BUSTONE Marc a été radiée le 30 juin 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de BUSTONE Marc
INSEE- Dénomination
- BUSTONE Marc
- SIREN
- 987 894 490
- SIRET (siège)
- 987 894 490 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR93987894490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 894 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z
- Date de création
- 10 juin 2025
- Date de radiation
- 30 juin 2026
- Siège social
- 345 CHE du Marand, 69380, Civrieux-d'Azergues
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de BUSTONE Marc
Prestataire de conduite sans matériel; conducteur routier sans camion et pour le compte de sociétés de transports.
Finances de BUSTONE Marc
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSTONE Marc
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (10 juin 2025) · 1 an
Établissements de BUSTONE Marc
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69380 Civrieux-d'AzerguesSiègeFermé
987 894 490 00018 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 8553Z
Documents juridiques de BUSTONE Marc
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSTONE Marc
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTONE Marc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSTONE Marc
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTONE Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSTONE Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSTONE Marc
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 juin 2025
Questions fréquentes sur BUSTONE Marc
Quel est le numéro SIREN de BUSTONE Marc ?
Le numéro SIREN de BUSTONE Marc est 987 894 490. Le SIRET de son siège social est 987 894 490 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93987894490.
Qui dirige BUSTONE Marc ?
BUSTONE Marc est dirigée par Marc BUSTONE, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de BUSTONE Marc ?
Le siège social de BUSTONE Marc est situé 345 CHE du Marand, 69380 Civrieux-d'Azergues.
BUSTONE Marc est-elle toujours en activité ?
Non, BUSTONE Marc n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 juin 2026.
BUSTONE Marc est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTONE Marc.
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