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BUSTOS GERARD

Active
Siren349 438 705Entrepreneur individuel31770 COLOMIERSCréée le 16 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSTOS GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 438 705. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 All de l'Oisans, 31770 Colomiers. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSTOS GERARD

Dénomination
BUSTOS GERARD
SIREN
349 438 705
SIRET (siège)
349 438 705 00064
N° TVA intracommunautaire
FR73349438705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 438 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
16 janvier 1989
Siège social
12 ALL DE L'OISANS, 31770, COLOMIERS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BUSTOS GERARD

Agences immobilières

Finances de BUSTOS GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSTOS GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSTOS GERARD

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 31770 COLOMIERSSiègeFermé

    349 438 705 00064 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 6831Z

  • 32600 L'ISLE-JOURDAINFermé

    349 438 705 00031 · ouvert le 05 février 1990 · NAF 521D

  • 31770 COLOMIERSFermé

    349 438 705 00049 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 703A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    349 438 705 00056 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 703A

Documents juridiques de BUSTOS GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSTOS GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSTOS GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSTOS GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTOS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSTOS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSTOS GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1989

Questions fréquentes sur BUSTOS GERARD

Quel est le numéro SIREN de BUSTOS GERARD ?

Le numéro SIREN de BUSTOS GERARD est 349 438 705. Le SIRET de son siège social est 349 438 705 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73349438705.

Où se situe le siège social de BUSTOS GERARD ?

Le siège social de BUSTOS GERARD est situé 12 All de l'Oisans, 31770 Colomiers.

BUSTOS GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSTOS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSTOS GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTOS GERARD.

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