BUSTOS JOSE
ActiveBUSTOS JOSE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1991, identifié par le SIREN 427 617 881. Elle est domiciliée Ld le Village des Aloes l, 66290 Cerbere. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de BUSTOS JOSE
INSEE- Dénomination
- BUSTOS JOSE
- SIREN
- 427 617 881
- SIRET (siège)
- 427 617 881 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR40427617881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 617 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- LD LE VILLAGE DES ALOES L, 66290, CERBERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSTOS JOSE
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Établissements de BUSTOS JOSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66290 CERBERESiègeFermé
427 617 881 00011 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 702A
Conformité de BUSTOS JOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSTOS JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSTOS JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSTOS JOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
Questions fréquentes sur BUSTOS JOSE
Quel est le numéro SIREN de BUSTOS JOSE ?
Le numéro SIREN de BUSTOS JOSE est 427 617 881. Le SIRET de son siège social est 427 617 881 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40427617881.
Où se situe le siège social de BUSTOS JOSE ?
Le siège social de BUSTOS JOSE est situé Ld le Village des Aloes l, 66290 Cerbere.
BUSTOS JOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSTOS JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSTOS JOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSTOS JOSE.
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