BUSUTTIL DAMIEN
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
BUSUTTIL DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2003, identifié par le SIREN 449 505 668. Elle est domiciliée 530 B route des Vignobles, 73800 Sainte-Hélène-du-Lac. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).
Fiche d'identité de BUSUTTIL DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BUSUTTIL DAMIEN
- SIREN
- 449 505 668
- SIRET (siège)
- 449 505 668 00086
- N° TVA intracommunautaire
- FR27449505668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 505 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 31 juillet 2003
- Siège social
- 530 B ROUTE DES VIGNOBLES, 73800, Sainte-Hélène-du-Lac
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
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Objet social de BUSUTTIL DAMIEN
ZINGUERIE ET CHARPENTE (FABRICATION ET POSE) COUVERTURE.
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Établissements de BUSUTTIL DAMIEN
INSEE8 établissements, dont 1 en activité.
- 73800 Sainte-Hélène-du-LacSiègeActif
449 505 668 00086 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 4391B
- 38640 CLAIXFermé
449 505 668 00011 · ouvert le 28 juillet 2003 · NAF 452J
- 38210 VOUREYFermé
449 505 668 00029 · ouvert le 18 décembre 2006 · NAF 4391B
- 38130 ECHIROLLESFermé
449 505 668 00037 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 4391B
- 38130 ECHIROLLESFermé
449 505 668 00045 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 4391B
- 38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSETFermé
449 505 668 00052 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 4391B
- 38130 ÉchirollesFermé
449 505 668 00060 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 4391B
- 73370 La Chapelle-du-Mont-du-ChatFermé
449 505 668 00078 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 4391B
Conformité de BUSUTTIL DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSUTTIL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSUTTIL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSUTTIL DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 2003
Questions fréquentes sur BUSUTTIL DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BUSUTTIL DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BUSUTTIL DAMIEN est 449 505 668. Le SIRET de son siège social est 449 505 668 00086. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27449505668.
Où se situe le siège social de BUSUTTIL DAMIEN ?
Le siège social de BUSUTTIL DAMIEN est situé 530 B route des Vignobles, 73800 Sainte-Hélène-du-Lac.
BUSUTTIL DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSUTTIL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSUTTIL DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSUTTIL DAMIEN.
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