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BUSUTTIL DAMIEN

Active
Siren449 505 668Entrepreneur individuel73800 Sainte-Hélène-du-LacCréée le 31 juillet 2003

4391B · Travaux de couverture par éléments

BUSUTTIL DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2003, identifié par le SIREN 449 505 668. Elle est domiciliée 530 B route des Vignobles, 73800 Sainte-Hélène-du-Lac. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).

Fiche d'identité de BUSUTTIL DAMIEN

Dénomination
BUSUTTIL DAMIEN
SIREN
449 505 668
SIRET (siège)
449 505 668 00086
N° TVA intracommunautaire
FR27449505668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 505 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
31 juillet 2003
Siège social
530 B ROUTE DES VIGNOBLES, 73800, Sainte-Hélène-du-Lac
Établissements
8
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BUSUTTIL DAMIEN

ZINGUERIE ET CHARPENTE (FABRICATION ET POSE) COUVERTURE.

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Établissements de BUSUTTIL DAMIEN

8 établissements, dont 1 en activité.

  • 73800 Sainte-Hélène-du-LacSiègeActif

    449 505 668 00086 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 4391B

  • 38640 CLAIXFermé

    449 505 668 00011 · ouvert le 28 juillet 2003 · NAF 452J

  • 38210 VOUREYFermé

    449 505 668 00029 · ouvert le 18 décembre 2006 · NAF 4391B

  • 38130 ECHIROLLESFermé

    449 505 668 00037 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 4391B

  • 38130 ECHIROLLESFermé

    449 505 668 00045 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 4391B

  • 38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSETFermé

    449 505 668 00052 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 4391B

  • 38130 ÉchirollesFermé

    449 505 668 00060 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 4391B

  • 73370 La Chapelle-du-Mont-du-ChatFermé

    449 505 668 00078 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 4391B

Conformité de BUSUTTIL DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSUTTIL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSUTTIL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSUTTIL DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2003

Questions fréquentes sur BUSUTTIL DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BUSUTTIL DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BUSUTTIL DAMIEN est 449 505 668. Le SIRET de son siège social est 449 505 668 00086. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27449505668.

Où se situe le siège social de BUSUTTIL DAMIEN ?

Le siège social de BUSUTTIL DAMIEN est situé 530 B route des Vignobles, 73800 Sainte-Hélène-du-Lac.

BUSUTTIL DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSUTTIL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSUTTIL DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSUTTIL DAMIEN.