BUSUTTIL DOMINIQUE
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
Enregistré sous le numéro SIREN 424 347 326, BUSUTTIL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1998. Son siège social est situé 93 rue du Grisard, 69800 Saint-Priest. BUSUTTIL DOMINIQUE relève du secteur arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de BUSUTTIL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BUSUTTIL DOMINIQUE
- SIREN
- 424 347 326
- SIRET (siège)
- 424 347 326 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR22424347326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 347 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 01 mai 1998
- Siège social
- 93 RUE DU GRISARD, 69800, SAINT-PRIEST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSUTTIL DOMINIQUE
Arts du spectacle vivant
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Établissements de BUSUTTIL DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif
424 347 326 00011 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 9001Z
Conformité de BUSUTTIL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSUTTIL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSUTTIL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSUTTIL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1998
Questions fréquentes sur BUSUTTIL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BUSUTTIL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BUSUTTIL DOMINIQUE est 424 347 326. Le SIRET de son siège social est 424 347 326 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22424347326.
Où se situe le siège social de BUSUTTIL DOMINIQUE ?
Le siège social de BUSUTTIL DOMINIQUE est situé 93 rue du Grisard, 69800 Saint-Priest.
BUSUTTIL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSUTTIL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSUTTIL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSUTTIL DOMINIQUE.
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