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BUSUTTIL DOMINIQUE

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Siren424 347 326Entrepreneur individuel69800 SAINT-PRIESTCréée le 01 mai 1998

9001Z · Arts du spectacle vivant

Enregistré sous le numéro SIREN 424 347 326, BUSUTTIL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1998. Son siège social est situé 93 rue du Grisard, 69800 Saint-Priest. BUSUTTIL DOMINIQUE relève du secteur arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de BUSUTTIL DOMINIQUE

Dénomination
BUSUTTIL DOMINIQUE
SIREN
424 347 326
SIRET (siège)
424 347 326 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22424347326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 347 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
01 mai 1998
Siège social
93 RUE DU GRISARD, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSUTTIL DOMINIQUE

Arts du spectacle vivant

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Établissements de BUSUTTIL DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif

    424 347 326 00011 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 9001Z

Conformité de BUSUTTIL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSUTTIL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSUTTIL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSUTTIL DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1998

Questions fréquentes sur BUSUTTIL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BUSUTTIL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BUSUTTIL DOMINIQUE est 424 347 326. Le SIRET de son siège social est 424 347 326 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22424347326.

Où se situe le siège social de BUSUTTIL DOMINIQUE ?

Le siège social de BUSUTTIL DOMINIQUE est situé 93 rue du Grisard, 69800 Saint-Priest.

BUSUTTIL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSUTTIL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSUTTIL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSUTTIL DOMINIQUE.