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BUSUTTIL JEAN

Active
Siren340 478 916Entrepreneur individuel64000 PAUCréée le 16 février 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSUTTIL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 1987 sous le numéro SIREN 340 478 916. Son siège social est situé 35 av Honore Baradat, 64000 Pau. L'entreprise déclare le code NAF 8623Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSUTTIL JEAN

Dénomination
BUSUTTIL JEAN
SIREN
340 478 916
SIRET (siège)
340 478 916 00026
N° TVA intracommunautaire
FR85340478916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 478 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
16 février 1987
Siège social
35 AV HONORE BARADAT, 64000, PAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSUTTIL JEAN

Pratique dentaire

Finances de BUSUTTIL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSUTTIL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSUTTIL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64000 PAUSiègeActif

    340 478 916 00026 · ouvert le 10 septembre 1992 · NAF 8623Z

  • 64000 PAUFermé

    340 478 916 00018 · ouvert le 16 février 1987 · NAF 851C

Documents juridiques de BUSUTTIL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSUTTIL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSUTTIL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSUTTIL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSUTTIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSUTTIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSUTTIL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1987

Questions fréquentes sur BUSUTTIL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUSUTTIL JEAN ?

Le numéro SIREN de BUSUTTIL JEAN est 340 478 916. Le SIRET de son siège social est 340 478 916 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85340478916.

Où se situe le siège social de BUSUTTIL JEAN ?

Le siège social de BUSUTTIL JEAN est situé 35 av Honore Baradat, 64000 Pau.

BUSUTTIL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSUTTIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSUTTIL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSUTTIL JEAN.

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