BUSUTTIL STEPHANE

Active

Siren429 994 452Entrepreneur individuel83600 BAGNOLS-EN-FORETCréée le 01 avril 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSUTTIL STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2000, identifié par le SIREN 429 994 452. Elle est domiciliée Le Plan de Ruel, 83600 Bagnols-en-Foret. Son activité principale relève du code NAF 012J.

Fiche d'identité de BUSUTTIL STEPHANE

INSEE

Dénomination: BUSUTTIL STEPHANE
SIREN: 429 994 452
SIRET (siège): 429 994 452 00010
N° TVA intracommunautaire: FR59429994452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 994 452
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012J
Date de création: 01 avril 2000
Siège social: LE PLAN DE RUEL, 83600, BAGNOLS-EN-FORET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSUTTIL STEPHANE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSUTTIL STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSUTTIL STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSUTTIL STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

83600 BAGNOLS-EN-FORETSiègeFermé
429 994 452 00010 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 012J

Documents juridiques de BUSUTTIL STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSUTTIL STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSUTTIL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSUTTIL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSUTTIL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSUTTIL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSUTTIL STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2000

Questions fréquentes sur BUSUTTIL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BUSUTTIL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BUSUTTIL STEPHANE est 429 994 452. Le SIRET de son siège social est 429 994 452 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59429994452.

Où se situe le siège social de BUSUTTIL STEPHANE ?

Le siège social de BUSUTTIL STEPHANE est situé Le Plan de Ruel, 83600 Bagnols-en-Foret.