BUSVELLE SEBASTIEN
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
BUSVELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2015, identifié par le SIREN 809 145 683. Elle est domiciliée rue Henri 1er Beauclerc Appt 124 batiment Poitou, 27130 Verneuil d'Avre et d'Iton. Elle exerce une activité de entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).
Fiche d'identité de BUSVELLE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BUSVELLE SEBASTIEN
- SIREN
- 809 145 683
- SIRET (siège)
- 809 145 683 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33809145683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 145 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 01 février 2015
- Siège social
- RUE HENRI 1ER BEAUCLERC APPT 124 BATIMENT POITOU, 27130, VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSVELLE SEBASTIEN
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
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Établissements de BUSVELLE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITONSiègeActif
809 145 683 00011 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 4520A
Conformité de BUSVELLE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSVELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSVELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSVELLE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2015
Questions fréquentes sur BUSVELLE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BUSVELLE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BUSVELLE SEBASTIEN est 809 145 683. Le SIRET de son siège social est 809 145 683 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33809145683.
Où se situe le siège social de BUSVELLE SEBASTIEN ?
Le siège social de BUSVELLE SEBASTIEN est situé rue Henri 1er Beauclerc Appt 124 batiment Poitou, 27130 Verneuil d'Avre et d'Iton.
BUSVELLE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSVELLE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSVELLE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSVELLE SEBASTIEN.
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