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BUT O VERT

Active
Siren410 087 241SCI56840 ILE-D'ARZCréée le 10 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

BUT O VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 087 241. Son siège social est situé rue Julien Laniel, 56840 Ile-d'Arz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-LOUIS BUTAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BUT O VERT

Dénomination
BUT O VERT
SIREN
410 087 241
SIRET (siège)
410 087 241 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65410087241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 087 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 décembre 1996
Siège social
RUE JULIEN LANIEL, 56840, ILE-D'ARZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUT O VERT

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION DE TOUS IM- MEUBLES, BATIS OU NON BATIS, DONT ELLE PEUT DEVENIR PROPRIETAIRE

Finances de BUT O VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUT O VERT

JB

JEAN-LOUIS BUTAUX

Gérant

Depuis la création (10 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de BUT O VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56840 ILE-D'ARZSiègeActif

    410 087 241 00015 · ouvert le 31 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUT O VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de BUT O VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUT O VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUT O VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUT O VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUT O VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUT O VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUT O VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1996

Questions fréquentes sur BUT O VERT

Quel est le numéro SIREN de BUT O VERT ?

Le numéro SIREN de BUT O VERT est 410 087 241. Le SIRET de son siège social est 410 087 241 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65410087241.

Qui dirige BUT O VERT ?

BUT O VERT est dirigée par JEAN-LOUIS BUTAUX, gérant.

Où se situe le siège social de BUT O VERT ?

Le siège social de BUT O VERT est situé rue Julien Laniel, 56840 Ile-d'Arz.

BUT O VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUT O VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUT O VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUT O VERT.

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