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BUTE PATRICK

Active
Siren338 277 999Entrepreneur individuel71460 MALAYCréée le 27 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUTE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 2015, identifié par le SIREN 338 277 999. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Baluze Seugne, 71460 Malay. L'entreprise déclare le code NAF 2341Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUTE PATRICK

Dénomination
BUTE PATRICK
SIREN
338 277 999
SIRET (siège)
338 277 999 00037
N° TVA intracommunautaire
FR27338277999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 277 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z
Date de création
27 novembre 2015
Siège social
7 RUE DE LA BALUZE SEUGNE, 71460, MALAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUTE PATRICK

Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Finances de BUTE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTE PATRICK

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 71460 MALAYSiègeActif

    338 277 999 00037 · ouvert le 15 juin 2014 · NAF 2341Z

  • 71220 SIVIGNONActif

    338 277 999 00011 · ouvert le 15 juin 2014 · NAF 0149Z

  • 71460 MALAYFermé

    338 277 999 00029 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 262A

Documents juridiques de BUTE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2015

Questions fréquentes sur BUTE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUTE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUTE PATRICK est 338 277 999. Le SIRET de son siège social est 338 277 999 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27338277999.

Où se situe le siège social de BUTE PATRICK ?

Le siège social de BUTE PATRICK est situé 7 rue de la Baluze Seugne, 71460 Malay.

BUTE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTE PATRICK.

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