BUTEL BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BUTEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 1991, identifié par le SIREN 392 947 024. Son siège social est situé à Saint-Jean-du-Thenney (27270). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BUTEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- BUTEL BERNARD
- SIREN
- 392 947 024
- SIRET (siège)
- 392 947 024 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84392947024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 947 024
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 novembre 1991
- Siège social
- 27270, SAINT-JEAN-DU-THENNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUTEL BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BUTEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27270 SAINT-JEAN-DU-THENNEYSiègeActif
392 947 024 00015 · ouvert le 30 novembre 1991 · NAF 0111Z
Conformité de BUTEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUTEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUTEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 1991
Questions fréquentes sur BUTEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BUTEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de BUTEL BERNARD est 392 947 024. Le SIRET de son siège social est 392 947 024 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84392947024.
Où se situe le siège social de BUTEL BERNARD ?
Le siège social de BUTEL BERNARD est situé à Saint-Jean-du-Thenney (27270).
BUTEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BUTEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUTEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTEL BERNARD.
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