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BUTEL DANIEL

Active
Siren983 490 251Entrepreneur individuel95550 BessancourtCréée le 16 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUTEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 490 251. Elle est domiciliée 59 AV de la République, 95550 Bessancourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de BUTEL DANIEL

Dénomination
BUTEL DANIEL
SIREN
983 490 251
SIRET (siège)
983 490 251 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37983490251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 490 251
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
16 janvier 2024
Siège social
59 AV de la République, 95550, Bessancourt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTEL DANIEL

Achat Vente Philatélie

Finances de BUTEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95550 BessancourtSiègeActif

    983 490 251 00011 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 4791B

Documents juridiques de BUTEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTEL DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-16 · Début d'activité : 2024-01-15

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2024

Questions fréquentes sur BUTEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUTEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUTEL DANIEL est 983 490 251. Le SIRET de son siège social est 983 490 251 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37983490251.

Où se situe le siège social de BUTEL DANIEL ?

Le siège social de BUTEL DANIEL est situé 59 AV de la République, 95550 Bessancourt.

BUTEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTEL DANIEL.

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