BUTEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUTEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 401 258. Elle est domiciliée Le Bourg Saint Aubin du Thenney, 27270 Saint-Aubin-du-Thenney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.
Fiche d'identité de BUTEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- BUTEL PASCAL
- SIREN
- 389 401 258
- SIRET (siège)
- 389 401 258 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR00389401258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 401 258
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 02 janvier 1993
- Siège social
- LE BOURG SAINT AUBIN DU THENNEY, 27270, SAINT-AUBIN-DU-THENNEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUTEL PASCAL
EXPLOITANT FORESTIER - TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES SE RAPPORTANT A L'ACTIVITE
Finances de BUTEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUTEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUTEL PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27270 SAINT-AUBIN-DU-THENNEYSiègeActif
389 401 258 00022 · ouvert le 02 janvier 1993 · NAF 0220Z
- 27300 BERNAYFermé
389 401 258 00014 · ouvert le 02 janvier 1993 · NAF 020B
Documents juridiques de BUTEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUTEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUTEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUTEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUTEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1993
Questions fréquentes sur BUTEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BUTEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de BUTEL PASCAL est 389 401 258. Le SIRET de son siège social est 389 401 258 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00389401258.
Où se situe le siège social de BUTEL PASCAL ?
Le siège social de BUTEL PASCAL est situé Le Bourg Saint Aubin du Thenney, 27270 Saint-Aubin-du-Thenney.
BUTEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUTEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUTEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTEL PASCAL.
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