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BUTEL PASCAL

Active
Siren891 020 919Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 22 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 891 020 919, BUTEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 22 octobre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Emile Duploye, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BUTEL PASCAL

Dénomination
BUTEL PASCAL
SIREN
891 020 919
SIRET (siège)
891 020 919 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13891020919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 020 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
22 octobre 2020
Siège social
4 RUE EMILE DUPLOYE, 76000, ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTEL PASCAL

Production d'électricité

Finances de BUTEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    891 020 919 00017 · ouvert le 22 octobre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BUTEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2020

Questions fréquentes sur BUTEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUTEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUTEL PASCAL est 891 020 919. Le SIRET de son siège social est 891 020 919 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13891020919.

Où se situe le siège social de BUTEL PASCAL ?

Le siège social de BUTEL PASCAL est situé 4 rue Emile Duploye, 76000 Rouen.

BUTEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTEL PASCAL.

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