CheckersProcédures

BUTELET PASCAL

Active
Siren923 322 374Entrepreneur individuel21640 FLAGEY-ECHEZEAUXCréée le 30 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 923 322 374, BUTELET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Imp des Marguerites, 21640 Flagey-Echezeaux. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUTELET PASCAL

Dénomination
BUTELET PASCAL
SIREN
923 322 374
SIRET (siège)
923 322 374 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20923322374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 322 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
30 mars 2023
Siège social
5 IMP DES MARGUERITES, 21640, FLAGEY-ECHEZEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTELET PASCAL

Vente à domicile

Finances de BUTELET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTELET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTELET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21640 FLAGEY-ECHEZEAUXSiègeActif

    923 322 374 00011 · ouvert le 30 mars 2023 · NAF 4799A

Documents juridiques de BUTELET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTELET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTELET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTELET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTELET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTELET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTELET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2023

Questions fréquentes sur BUTELET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUTELET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUTELET PASCAL est 923 322 374. Le SIRET de son siège social est 923 322 374 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20923322374.

Où se situe le siège social de BUTELET PASCAL ?

Le siège social de BUTELET PASCAL est situé 5 Imp des Marguerites, 21640 Flagey-Echezeaux.

BUTELET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTELET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTELET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTELET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises vente à domicile

Toutes les entreprises avec le code NAF 4799A

Entreprises à Flagey-Echezeaux

Toutes les entreprises à Flagey-Echezeaux