501 369 391
Active0147Z · Élevage de volailles
Fiche d'identité de 501 369 391
INSEE- Dénomination
- 501 369 391
- SIREN
- 501 369 391
- SIRET (siège)
- 501 369 391 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92501369391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 369 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- CAHAGNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 501 369 391
Elevage de volailles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Dirigeants et représentants de 501 369 391
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 501 369 391
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- CAHAGNESSiègeActif
501 369 391 00013 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0147Z
- BourgvalléesActif
501 369 391 00021 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 4399E
Conformité de 501 369 391
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 501 369 391. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 01 avril 2021 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de 501 369 391 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 501 369 391
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2021-04-01 · RG 18/02576
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
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