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BUTEZ PASCAL

Active
Siren479 885 162Entrepreneur individuel66120 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIACréée le 29 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 479 885 162, BUTEZ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 29 novembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Cytises residence Mille Soleils, 66120 Font-Romeu-Odeillo-Via. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUTEZ PASCAL

Dénomination
BUTEZ PASCAL
SIREN
479 885 162
SIRET (siège)
479 885 162 00012
N° TVA intracommunautaire
FR25479885162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 885 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 2004
Siège social
RUE DES CYTISES RESIDENCE MILLE SOLEILS, 66120, FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUTEZ PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BUTEZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTEZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTEZ PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 66120 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIASiègeActif

    479 885 162 00012 · ouvert le 29 novembre 2004 · NAF 6820B

  • 62185 SAINT-TRICATActif

    479 885 162 00020 · ouvert le 25 décembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUTEZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTEZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTEZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2004

Questions fréquentes sur BUTEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUTEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUTEZ PASCAL est 479 885 162. Le SIRET de son siège social est 479 885 162 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25479885162.

Où se situe le siège social de BUTEZ PASCAL ?

Le siège social de BUTEZ PASCAL est situé rue des Cytises residence Mille Soleils, 66120 Font-Romeu-Odeillo-Via.

BUTEZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTEZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTEZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTEZ PASCAL.

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