BUTHOD-RUFFIER MAURICE
ActiveBUTHOD-RUFFIER MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1992, identifié par le SIREN 388 700 122. Elle est domiciliée Le Vernon, 38410 Chamrousse. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de BUTHOD-RUFFIER MAURICE
INSEE- Dénomination
- BUTHOD-RUFFIER MAURICE
- SIREN
- 388 700 122
- SIRET (siège)
- 388 700 122 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR37388700122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 700 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 02 octobre 1992
- Siège social
- LE VERNON, 38410, CHAMROUSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUTHOD-RUFFIER MAURICE
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Établissements de BUTHOD-RUFFIER MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38410 CHAMROUSSESiègeFermé
388 700 122 00012 · ouvert le 02 octobre 1992 · NAF 702A
Conformité de BUTHOD-RUFFIER MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTHOD-RUFFIER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUTHOD-RUFFIER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUTHOD-RUFFIER MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 1992
Questions fréquentes sur BUTHOD-RUFFIER MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BUTHOD-RUFFIER MAURICE ?
Le numéro SIREN de BUTHOD-RUFFIER MAURICE est 388 700 122. Le SIRET de son siège social est 388 700 122 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37388700122.
Où se situe le siège social de BUTHOD-RUFFIER MAURICE ?
Le siège social de BUTHOD-RUFFIER MAURICE est situé Le Vernon, 38410 Chamrousse.
BUTHOD-RUFFIER MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUTHOD-RUFFIER MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUTHOD-RUFFIER MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTHOD-RUFFIER MAURICE.
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