BUTILLON BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BUTILLON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 2017 sous le numéro SIREN 827 611 393. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Chanees, 01480 Frans. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BUTILLON BERNARD
INSEE- Dénomination
- BUTILLON BERNARD
- SIREN
- 827 611 393
- SIRET (siège)
- 827 611 393 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75827611393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 611 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 16 janvier 2017
- Siège social
- LES CHANEES, 01480, FRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUTILLON BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BUTILLON BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01480 FRANSSiègeActif
827 611 393 00014 · ouvert le 16 janvier 2017 · NAF 0111Z
Conformité de BUTILLON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTILLON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUTILLON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUTILLON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2017
Questions fréquentes sur BUTILLON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BUTILLON BERNARD ?
Le numéro SIREN de BUTILLON BERNARD est 827 611 393. Le SIRET de son siège social est 827 611 393 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75827611393.
Où se situe le siège social de BUTILLON BERNARD ?
Le siège social de BUTILLON BERNARD est situé Les Chanees, 01480 Frans.
BUTILLON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BUTILLON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUTILLON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTILLON BERNARD.
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