BUTOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BUTOT est une SCI immatriculée le 13 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 152 707. Elle est domiciliée Les Marechaux, 74250 Saint-Jean-de-Tholome. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FLORIAN BUTOT, gérant.
Fiche d'identité de BUTOT
INSEE- Dénomination
- BUTOT
- SIREN
- 922 152 707
- SIRET (siège)
- 922 152 707 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR91922152707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 152 707
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 décembre 2022
- Siège social
- LES MARECHAUX, 74250, SAINT-JEAN-DE-THOLOME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUTOT
Acquisition, gestion, administration, location et vente de tous biens immobiliers propriété de la société.
Finances de BUTOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUTOT
INSEEÉtablissements de BUTOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74250 SAINT-JEAN-DE-THOLOMESiègeActif
922 152 707 00019 · ouvert le 08 décembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de BUTOT
INPIComptes annuels de BUTOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUTOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUTOT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/08865
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/08864
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 janvier 1992 · N° 90-15.101
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 1991 · N° 88-45.527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUTOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUTOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-08
- création
Date d'effet : 13 décembre 2022
Questions fréquentes sur BUTOT
Quel est le numéro SIREN de BUTOT ?
Le numéro SIREN de BUTOT est 922 152 707. Le SIRET de son siège social est 922 152 707 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91922152707.
Qui dirige BUTOT ?
BUTOT est dirigée par FLORIAN BUTOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BUTOT ?
Le siège social de BUTOT est situé Les Marechaux, 74250 Saint-Jean-de-Tholome.
BUTOT est-elle toujours en activité ?
Oui, BUTOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUTOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTOT.
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