BUTRE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUTRE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 381 795 160. Elle est domiciliée L Orberie, 79500 Melle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BUTRE DANIEL
INSEE- Dénomination
- BUTRE DANIEL
- SIREN
- 381 795 160
- SIRET (siège)
- 381 795 160 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR83381795160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 795 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- L ORBERIE, 79500, MELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUTRE DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BUTRE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUTRE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUTRE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79500 MELLESiègeActif
381 795 160 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de BUTRE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUTRE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUTRE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUTRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUTRE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BUTRE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BUTRE DANIEL ?
Le numéro SIREN de BUTRE DANIEL est 381 795 160. Le SIRET de son siège social est 381 795 160 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83381795160.
Où se situe le siège social de BUTRE DANIEL ?
Le siège social de BUTRE DANIEL est situé L Orberie, 79500 Melle.
BUTRE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUTRE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUTRE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTRE DANIEL.
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