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BUTTARD DAMIEN

Active
Siren803 756 915Entrepreneur individuel38360 SASSENAGECréée le 01 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUTTARD DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2014, identifié par le SIREN 803 756 915. Son siège social est situé 26 Che du Neron, 38360 Sassenage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.

Fiche d'identité de BUTTARD DAMIEN

Dénomination
BUTTARD DAMIEN
SIREN
803 756 915
SIRET (siège)
803 756 915 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40803756915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 756 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
01 août 2014
Siège social
26 CHE DU NERON, 38360, SASSENAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTTARD DAMIEN

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Finances de BUTTARD DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTTARD DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTTARD DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38360 SASSENAGESiègeActif

    803 756 915 00010 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 4782Z

Documents juridiques de BUTTARD DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTTARD DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTTARD DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTTARD DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTTARD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTTARD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTTARD DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2014

Questions fréquentes sur BUTTARD DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BUTTARD DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BUTTARD DAMIEN est 803 756 915. Le SIRET de son siège social est 803 756 915 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40803756915.

Où se situe le siège social de BUTTARD DAMIEN ?

Le siège social de BUTTARD DAMIEN est situé 26 Che du Neron, 38360 Sassenage.

BUTTARD DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTTARD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTTARD DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTTARD DAMIEN.

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