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BUTTEL DANIEL

Active
Siren397 953 928Entrepreneur individuel91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJONCréée le 13 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUTTEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 janvier 1994 sous le numéro SIREN 397 953 928. Son siège social est situé 3 rue Rene Decle, 91180 Saint-Germain-les-Arpajon. L'entreprise déclare le code NAF 602E comme activité principale.

Fiche d'identité de BUTTEL DANIEL

Dénomination
BUTTEL DANIEL
SIREN
397 953 928
SIRET (siège)
397 953 928 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55397953928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 953 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602E
Date de création
13 janvier 1994
Siège social
3 RUE RENE DECLE, 91180, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTTEL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUTTEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTTEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTTEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJONSiègeFermé

    397 953 928 00017 · ouvert le 13 janvier 1994 · NAF 602E

Documents juridiques de BUTTEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTTEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTTEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTTEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTTEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTTEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTTEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1994

Questions fréquentes sur BUTTEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUTTEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUTTEL DANIEL est 397 953 928. Le SIRET de son siège social est 397 953 928 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55397953928.

Où se situe le siège social de BUTTEL DANIEL ?

Le siège social de BUTTEL DANIEL est situé 3 rue Rene Decle, 91180 Saint-Germain-les-Arpajon.

BUTTEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTTEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTTEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTTEL DANIEL.

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