BUTTERFLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUTTERFLY est une SARL immatriculée le 18 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 072 105. Son siège social est situé 45 Grande rue, 89100 Sens. L'entreprise déclare le code NAF 519A comme activité principale.
Fiche d'identité de BUTTERFLY
INSEE- Dénomination
- BUTTERFLY
- SIREN
- 490 072 105
- SIRET (siège)
- 490 072 105 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34490072105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 072 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 519A
- Date de création
- 18 mai 2006
- Siège social
- 45 GRANDE RUE, 89100, SENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BUTTERFLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUTTERFLY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUTTERFLY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89100 SENSSiègeFermé
490 072 105 00011 · ouvert le 18 mai 2006 · NAF 519A
Documents juridiques de BUTTERFLY
INPIComptes annuels de BUTTERFLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTTERFLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUTTERFLY
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUTTERFLY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUTTERFLY. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 28 juillet 2026 · N° 25/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4 section supplémentaire
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026045318
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/02974
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025F00860
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - constate la vente amiable
Tribunal judiciaire, c16-SAISIES IMMOBILIERES
Décision du 12 novembre 2025 · N° 24/00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 29 octobre 2025 · N° 2025001195
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE DE SAUVEGARDE
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025005307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/00297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 septembre 2025 · N° 24/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 12 août 2025 · N° 25/00564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5ème Chambre A
Décision du 28 juillet 2025 · N° 2025P00480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 04 juillet 2025 · N° 24/02737
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 03 juillet 2025 · N° 23/01047
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/01622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé vendredi salle 3
Décision du 09 mai 2025 · N° 2025016547
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 29 octobre 2024 · N° 24/00590
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 18 juin 2024 · N° 23/00037
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 23 janvier 2024 · N° 23/00747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 02 novembre 2023 · N° 20/03085
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUTTERFLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUTTERFLY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Gérant associé unique : MOUTAHAFID Lamia.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 octobre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 18 mai 2006
Questions fréquentes sur BUTTERFLY
Quel est le numéro SIREN de BUTTERFLY ?
Le numéro SIREN de BUTTERFLY est 490 072 105. Le SIRET de son siège social est 490 072 105 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34490072105.
Où se situe le siège social de BUTTERFLY ?
Le siège social de BUTTERFLY est situé 45 Grande rue, 89100 Sens.
BUTTERFLY est-elle toujours en activité ?
Oui, BUTTERFLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUTTERFLY est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BUTTERFLY a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.
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