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BUTTET PASCALE

Active
Siren753 114 677Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 06 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 753 114 677, BUTTET PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 6 septembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 av Amedee Mercier, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de BUTTET PASCALE

Dénomination
BUTTET PASCALE
SIREN
753 114 677
SIRET (siège)
753 114 677 00044
N° TVA intracommunautaire
FR61753114677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 114 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
06 septembre 2012
Siège social
41 AV AMEDEE MERCIER, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BUTTET PASCALE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de BUTTET PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTTET PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTTET PASCALE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    753 114 677 00044 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 8690F

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    753 114 677 00010 · ouvert le 06 septembre 2012 · NAF 8690F

  • 74100 VILLE-LA-GRANDFermé

    753 114 677 00028 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 8690F

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    753 114 677 00036 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 8690F

Documents juridiques de BUTTET PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTTET PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTTET PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTTET PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTTET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTTET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTTET PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2012

Questions fréquentes sur BUTTET PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BUTTET PASCALE ?

Le numéro SIREN de BUTTET PASCALE est 753 114 677. Le SIRET de son siège social est 753 114 677 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61753114677.

Où se situe le siège social de BUTTET PASCALE ?

Le siège social de BUTTET PASCALE est situé 41 av Amedee Mercier, 01000 Bourg-en-Bresse.

BUTTET PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTTET PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTTET PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTTET PASCALE.

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