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BUTUN PASCAL

Active
Siren398 491 324Entrepreneur individuel42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONCréée le 05 juin 2013
Liquidation judiciaire - clôture en 2014Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUTUN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 2013, identifié par le SIREN 398 491 324. Elle est domiciliée 34 rue Lamartine, 42160 Andrezieux-Boutheon. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BUTUN PASCAL

Dénomination
BUTUN PASCAL
SIREN
398 491 324
SIRET (siège)
398 491 324 00073
N° TVA intracommunautaire
FR06398491324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 491 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
05 juin 2013
Siège social
34 RUE LAMARTINE, 42160, ANDREZIEUX-BOUTHEON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BUTUN PASCAL

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de BUTUN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTUN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTUN PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONSiègeActif

    398 491 324 00073 · ouvert le 15 juin 2024 · NAF 8121Z

  • 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONFermé

    398 491 324 00040 · ouvert le 15 octobre 2001 · NAF 4741Z

  • 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONFermé

    398 491 324 00057 · ouvert le 04 juin 2013 · NAF 4647Z

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    398 491 324 00065 · ouvert le 10 novembre 2016 · NAF 7420Z

  • 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONFermé

    398 491 324 00032 · ouvert le 15 décembre 2021 · NAF 923A

Documents juridiques de BUTUN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTUN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTUN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTUN PASCAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUTUN PASCAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 21 mai 2014. Clôturée le 17 décembre 2014 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 décembre 2014 · publié le 01 juin 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition

Jugement du 07 novembre 2014 · publié le 28 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 21 mai 2014 · publié le 06 août 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de BUTUN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTUN PASCAL

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-12-15

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-10

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 décembre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition · Jugement du 7 novembre 2014 · L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

  8. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 21 mai 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2013

Questions fréquentes sur BUTUN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUTUN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUTUN PASCAL est 398 491 324. Le SIRET de son siège social est 398 491 324 00073. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06398491324.

Où se situe le siège social de BUTUN PASCAL ?

Le siège social de BUTUN PASCAL est situé 34 rue Lamartine, 42160 Andrezieux-Boutheon.

BUTUN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTUN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTUN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BUTUN PASCAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 décembre 2014 pour insuffisance d'actif.

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