BUYSSE Patrick
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUYSSE Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 950 884 775. Son siège social est situé 416 CHE du Pont Vieux S4, 84340 Malaucène. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.
Fiche d'identité de BUYSSE Patrick
INSEE- Dénomination
- BUYSSE Patrick
- SIREN
- 950 884 775
- SIRET (siège)
- 950 884 775 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR58950884775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 884 775
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 416 CHE du Pont Vieux S4, 84340, Malaucène
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUYSSE Patrick
Location meublée non professionnelle
Finances de BUYSSE Patrick
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUYSSE Patrick
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUYSSE Patrick
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84340 MalaucèneSiègeActif
950 884 775 00012 · ouvert le 23 décembre 2022 · NAF 5520Z
Documents juridiques de BUYSSE Patrick
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUYSSE Patrick
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUYSSE Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUYSSE Patrick
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUYSSE Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUYSSE Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUYSSE Patrick
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BUYSSE Patrick
Quel est le numéro SIREN de BUYSSE Patrick ?
Le numéro SIREN de BUYSSE Patrick est 950 884 775. Le SIRET de son siège social est 950 884 775 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58950884775.
Où se situe le siège social de BUYSSE Patrick ?
Le siège social de BUYSSE Patrick est situé 416 CHE du Pont Vieux S4, 84340 Malaucène.
BUYSSE Patrick est-elle toujours en activité ?
Oui, BUYSSE Patrick est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUYSSE Patrick est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUYSSE Patrick.
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