BUZOT SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUZOT SCI est une société étrangère immatriculée le 21 octobre 2003 sous le numéro SIREN 501 175 020. Son siège social est situé 8 rue Hiereknaff L8326, Cappenlen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BUZOT SCI
INSEE- Dénomination
- BUZOT SCI
- SIREN
- 501 175 020
- SIRET (siège)
- 501 175 020 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR46501175020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 175 020
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 octobre 2003
- Siège social
- 8 RUE HIEREKNAFF L8326, CAPPENLEN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de BUZOT SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUZOT SCI
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUZOT SCI
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- CAPPENLENSiègeActif
501 175 020 00012 · ouvert le 21 octobre 2003 · NAF 6820A
- 06410 BIOTActif
501 175 020 00020 · ouvert le 21 octobre 2003 · NAF 6820A
- 75006 PARISActif
501 175 020 00038 · ouvert le 04 novembre 2011 · NAF 6820A
Documents juridiques de BUZOT SCI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUZOT SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUZOT SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUZOT SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUZOT SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUZOT SCI. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/04426
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 janvier 1994 · N° 90-42.573
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUZOT SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUZOT SCI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2003
Questions fréquentes sur BUZOT SCI
Quel est le numéro SIREN de BUZOT SCI ?
Le numéro SIREN de BUZOT SCI est 501 175 020. Le SIRET de son siège social est 501 175 020 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46501175020.
Où se situe le siège social de BUZOT SCI ?
Le siège social de BUZOT SCI est situé 8 rue Hiereknaff L8326, Cappenlen.
BUZOT SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, BUZOT SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUZOT SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUZOT SCI.
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