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BY

Active
Siren992 329 540Société civile83600 FréjusCréée le 09 octobre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 992 329 540, BY est une société civile créée le 9 octobre 2025. Son siège social est situé 92 All Ariane, 83600 Fréjus. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Romain BERENGUER exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BY

Dénomination
BY
SIREN
992 329 540
SIRET (siège)
992 329 540 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44992329540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 329 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
09 octobre 2025
Siège social
92 ALL ARIANE, 83600, Fréjus
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BY

La prise de participations ou d'intérêts, l'acquisition, le contrôle, la détention et la gestion de la pleine propriété ou de l'usufruit ou de la nue-propriété de parts sociales, d'actions, d'obligations, et de toutes autres valeurs mobilières dans toutes Sociétés cotées ou non cotées, ainsi que la gestion de ces participations ou intérêts et l'acquisition de tous biens et droits immobiliers ainsi que la gestion, l'administration et l'exploitation desdits biens sous forme de location ; L'acquisition, la gestion et la vente de toutes valeurs mobilières ; L'acquisition, la propriété, l'administration et la vente de tous immeubles ; Et plus généralement, la réalisation de toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social sus-indiqué, pourvu que ces opérations n'affectent pas le caractère civil de la Société.

Finances de BY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BY

RB

Romain BERENGUER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2025) · 1 an

YB

Yana BERENGUER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2025) · 1 an

Établissements de BY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FréjusSiègeActif

    992 329 540 00015 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6630Z

Documents juridiques de BY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-09 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2025

Questions fréquentes sur BY

Quel est le numéro SIREN de BY ?

Le numéro SIREN de BY est 992 329 540. Le SIRET de son siège social est 992 329 540 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44992329540.

Qui dirige BY ?

BY est dirigée par Romain BERENGUER, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BY ?

Le siège social de BY est situé 92 All Ariane, 83600 Fréjus.

BY est-elle toujours en activité ?

Oui, BY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY.