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By Amal

Active
Siren103 535 530SAS25300 PontarlierCréée le 21 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

By Amal est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 2026, identifiée par le SIREN 103 535 530. Elle est domiciliée 4 B RUE de Salins, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4775Z. La direction est assurée par Amal Hsaine en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de By Amal

Dénomination
By Amal
SIREN
103 535 530
SIRET (siège)
103 535 530 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89103535530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 535 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 août 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4775Z
Date de création
21 avril 2026
Siège social
4 B RUE de Salins, 25300, Pontarlier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de By Amal

La société a pour objet, en France ou à l'étranger, la vente, en gros et au détail, de parfums, cosmétiques, produits de beauté et d'hygiène, parfums de niche et orientaux, accessoires liés à la beauté et au bien-être, en magasin et en ligne, ainsi que l'importation et la distribution de produits étrangers, et toutes activités connexes, similaires ou complémentaires. La société peut également réaliser toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Finances de By Amal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de By Amal

AH

Amal Hsaine

Président de SAS

Depuis la création (21 avril 2026) · moins d'un an

OO

Oussama Oqd

Directeur général

Depuis la création (21 avril 2026) · moins d'un an

Établissements de By Amal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PontarlierSiègeActif

    103 535 530 00010 · ouvert le 27 avril 2026 · NAF 4775Z

Documents juridiques de By Amal

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 11 avril 2026

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du 11 avril 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 09 avril 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de By Amal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour By Amal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de By Amal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour By Amal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant By Amal n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de By Amal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de By Amal

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2026-04-21

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2026

Questions fréquentes sur By Amal

Quel est le numéro SIREN de By Amal ?

Le numéro SIREN de By Amal est 103 535 530. Le SIRET de son siège social est 103 535 530 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89103535530.

Qui dirige By Amal ?

By Amal est dirigée par Amal Hsaine, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de By Amal ?

Le siège social de By Amal est situé 4 B RUE de Salins, 25300 Pontarlier.

By Amal est-elle toujours en activité ?

Oui, By Amal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

By Amal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour By Amal.

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