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BY ARCH

Active
Siren795 346 337SARL92290 CHATENAY-MALABRYCréée le 19 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

BY ARCH est une SARL immatriculée le 19 août 2014 sous le numéro SIREN 795 346 337. Le siège social de l'entreprise se trouve 376 av de la Division Leclerc, 92290 Chatenay-Malabry. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. SEBASTIEN MOFFRONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BY ARCH

Dénomination
BY ARCH
SIREN
795 346 337
SIRET (siège)
795 346 337 00038
N° TVA intracommunautaire
FR43795346337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 346 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
19 août 2014
Siège social
376 AV DE LA DIVISION LECLERC, 92290, CHATENAY-MALABRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BY ARCH

conseil en systemes et logiciels informatiques le developpement de tous types de programmes de logiciels et d applicatifs la commercialisation de ces derniers les activites de coaching et de formation prise de participations

Finances de BY ARCH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BY ARCH

SM

SEBASTIEN MOFFRONT

Gérant

Depuis la création (19 août 2014) · 12 ans

Établissements de BY ARCH

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92290 CHATENAY-MALABRYSiègeActif

    795 346 337 00038 · ouvert le 20 décembre 2018 · NAF 6202A

  • 94260 FRESNESFermé

    795 346 337 00012 · ouvert le 18 septembre 2013 · NAF 6202A

Documents juridiques de BY ARCH

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 19 août 2014

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BY ARCH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY ARCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BY ARCH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY ARCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BY ARCH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BY ARCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BY ARCH

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2014

Questions fréquentes sur BY ARCH

Quel est le numéro SIREN de BY ARCH ?

Le numéro SIREN de BY ARCH est 795 346 337. Le SIRET de son siège social est 795 346 337 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43795346337.

Qui dirige BY ARCH ?

BY ARCH est dirigée par SEBASTIEN MOFFRONT, gérant.

Où se situe le siège social de BY ARCH ?

Le siège social de BY ARCH est situé 376 av de la Division Leclerc, 92290 Chatenay-Malabry.

BY ARCH est-elle toujours en activité ?

Oui, BY ARCH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BY ARCH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY ARCH.

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