BY BATYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BY BATYS est une SCI immatriculée le 6 janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 740 377. Son siège social est situé 22 Imp de Bellevue, 56880 Ploeren. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par YUNUS BASOL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BY BATYS
INSEE- Dénomination
- BY BATYS
- SIREN
- 808 740 377
- SIRET (siège)
- 808 740 377 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR10808740377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 740 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 janvier 2015
- Siège social
- 22 IMP DE BELLEVUE, 56880, PLOEREN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BY BATYS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BY BATYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY BATYS
INSEEOBATY GROUP
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de BY BATYS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56880 PLOERENSiègeActif
808 740 377 00037 · ouvert le 12 septembre 2023 · NAF 6820B
- 44460 SAINT-NICOLAS-DE-REDONFermé
808 740 377 00011 · ouvert le 23 décembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de BY BATYS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BY BATYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY BATYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BY BATYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY BATYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BY BATYS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY BATYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BY BATYS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BASOL Yunus, Emre
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculée le 2018-12-06 · Début d'activité : 2019-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-06 · Début d'activité : 2014-12-23
- création
Date d'effet : 06 janvier 2015
Questions fréquentes sur BY BATYS
Quel est le numéro SIREN de BY BATYS ?
Le numéro SIREN de BY BATYS est 808 740 377. Le SIRET de son siège social est 808 740 377 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10808740377.
Qui dirige BY BATYS ?
BY BATYS est dirigée par YUNUS BASOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BY BATYS ?
Le siège social de BY BATYS est situé 22 Imp de Bellevue, 56880 Ploeren.
BY BATYS est-elle toujours en activité ?
Oui, BY BATYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY BATYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY BATYS.
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