BY CC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
BY CC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2023, identifiée par le SIREN 977 452 804. Le siège social de l'entreprise se trouve 849 BD de Pech Maynaud Cellule 6, 11430 Gruissan. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. La direction est assurée par Yann CRIGNON en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BY CC
INSEE- Dénomination
- BY CC
- SIREN
- 977 452 804
- SIRET (siège)
- 977 452 804 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21977452804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 452 804
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 25 juillet 2023
- Siège social
- 849 BD de Pech Maynaud Cellule 6, 11430, Gruissan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BY CC
Activité de bar à bière, débit de boisson, restauration rapide (gâteaux apéritif, tapas, produits non transformés), cave à bière, café, salon de thé, snack, buvette, sandwich, viennoiserie, et toute vente de produit non transformé à consommer sur place ou à emporter ; L'achat, la vente, la prise à bail, la location, la gérance, la participation, à toutes entreprises et à toutes sociétés, ayant le même objet ou un objet similaire ou connexe ; La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés ou brevets concernant ces activités ; Et plus généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher à l'un des objets, susceptible d'en faciliter l'exercice, l'extension et le développement.
Finances de BY CC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY CC
INSEEÉtablissements de BY CC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11430 GruissanSiègeActif
977 452 804 00015 · NAF 5630Z
Documents juridiques de BY CC
INPIComptes annuels de BY CC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY CC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BY CC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY CC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BY CC. Elle date de 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 24 septembre 2015 · N° 14/19451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY CC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BY CC
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne
Président : CRIGNON Yann, Thierry, Marius ; Directeur général : CARTON Béatrice, Renée, Pierre Georges, Jean-Marie Joelle
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne
Début d'activité : 2023-07-10
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-07-25
- création
Date d'effet : 25 juillet 2023
Questions fréquentes sur BY CC
Quel est le numéro SIREN de BY CC ?
Le numéro SIREN de BY CC est 977 452 804. Le SIRET de son siège social est 977 452 804 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21977452804.
Qui dirige BY CC ?
BY CC est dirigée par Yann CRIGNON, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BY CC ?
Le siège social de BY CC est situé 849 BD de Pech Maynaud Cellule 6, 11430 Gruissan.
BY CC est-elle toujours en activité ?
Oui, BY CC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY CC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY CC.
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