BY COURCHEVEL
Active5610C · Restauration de type rapide
- Capital social
- 500 €
BY COURCHEVEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2024, identifiée par le SIREN 935 262 303. Le siège social de l'entreprise se trouve 243 AV du Soleil, 83160 La Valette-du-Var. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C). La direction est assurée par Zouhair SMINE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BY COURCHEVEL
INSEE- Dénomination
- BY COURCHEVEL
- SIREN
- 935 262 303
- SIRET (siège)
- 935 262 303 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR35935262303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 262 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 13 novembre 2024
- Siège social
- 243 AV du Soleil, 83160, La Valette-du-Var
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BY COURCHEVEL
Salon de thé sans vente de boissons alcoolisées
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Finances de BY COURCHEVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY COURCHEVEL
INSEEÉtablissements de BY COURCHEVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83160 La Valette-du-VarSiègeActif
935 262 303 00016 · ouvert le 12 novembre 2024 · NAF 5610C
Documents juridiques de BY COURCHEVEL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BY COURCHEVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY COURCHEVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BY COURCHEVEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY COURCHEVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BY COURCHEVEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2024
Questions fréquentes sur BY COURCHEVEL
Quel est le numéro SIREN de BY COURCHEVEL ?
Le numéro SIREN de BY COURCHEVEL est 935 262 303. Le SIRET de son siège social est 935 262 303 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35935262303.
Qui dirige BY COURCHEVEL ?
BY COURCHEVEL est dirigée par Zouhair SMINE, président de sas.
Où se situe le siège social de BY COURCHEVEL ?
Le siège social de BY COURCHEVEL est situé 243 AV du Soleil, 83160 La Valette-du-Var.
BY COURCHEVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BY COURCHEVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY COURCHEVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY COURCHEVEL.
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