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BY.ECOBAT

Active
Siren895 161 446SAS01700 NEYRONCréée le 16 mars 2021

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 895 161 446, BY.ECOBAT est une SAS créée le 16 mars 2021. Elle est domiciliée 9 Mte des Acacias, 01700 Neyron. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). YOUCEF BOUHADDA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BY.ECOBAT

Dénomination
BY.ECOBAT
SIREN
895 161 446
SIRET (siège)
895 161 446 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65895161446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 161 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
16 mars 2021
Siège social
9 MTE DES ACACIAS, 01700, NEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BY.ECOBAT

Travaux de maçonnerie, seconds œuvres du bâtiment, VRD et rénovation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BY.ECOBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BY.ECOBAT

YB

YOUCEF BOUHADDA

Président de SAS

Depuis la création (16 mars 2021) · 5 ans

RR

RABAH RAMI

Directeur général

Depuis la création (16 mars 2021) · 5 ans

Établissements de BY.ECOBAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 NEYRONSiègeActif

    895 161 446 00011 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 4399C

Documents juridiques de BY.ECOBAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de BY.ECOBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY.ECOBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BY.ECOBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BY.ECOBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BY.ECOBAT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Liquidateur : BOUHADDA Youcef

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : BOUHADDA Youcef

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-16 · Début d'activité : 2021-03-01

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2021

Questions fréquentes sur BY.ECOBAT

Quel est le numéro SIREN de BY.ECOBAT ?

Le numéro SIREN de BY.ECOBAT est 895 161 446. Le SIRET de son siège social est 895 161 446 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65895161446.

Qui dirige BY.ECOBAT ?

BY.ECOBAT est dirigée par YOUCEF BOUHADDA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BY.ECOBAT ?

Le siège social de BY.ECOBAT est situé 9 Mte des Acacias, 01700 Neyron.

BY.ECOBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BY.ECOBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BY.ECOBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY.ECOBAT.

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