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BY JAMES

Active
Siren988 043 725SAS31830 Plaisance-du-TouchCréée le 30 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

BY JAMES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2025, identifiée par le SIREN 988 043 725. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE Issac Newton lot A15 Parc Dumaine, 31830 Plaisance-du-Touch. L'entreprise déclare le code NAF 2740Z comme activité principale. Elle est dirigée par Jimmy ANCELIN, président de sas.

Fiche d'identité de BY JAMES

Dénomination
BY JAMES
SIREN
988 043 725
SIRET (siège)
988 043 725 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46988043725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 043 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 juillet 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
2740Z
Date de création
30 juillet 2025
Siège social
10 RUE Issac Newton lot A15 Parc Dumaine, 31830, Plaisance-du-Touch
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BY JAMES

Fabrication et vente d'enseignes lumineuses et non lumineuses, panneaux, mobiliers, décorations, lettres en reliefs ; Entretien et réparation de toutes enseignes et signalétiques. La conception graphique, la réalisation et la gestion de tous supports de communication et de publicité ; Impression et découpe grand format.

Finances de BY JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BY JAMES

JA

Jimmy ANCELIN

Président de SAS

Depuis la création (30 juillet 2025) · 1 an

Établissements de BY JAMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31830 Plaisance-du-TouchSiègeActif

    988 043 725 00015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BY JAMES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 12 juin 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 12 juin 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 12 juin 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 12 juin 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 12 juin 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de BY JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BY JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BY JAMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BY JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BY JAMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2025

Questions fréquentes sur BY JAMES

Quel est le numéro SIREN de BY JAMES ?

Le numéro SIREN de BY JAMES est 988 043 725. Le SIRET de son siège social est 988 043 725 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46988043725.

Qui dirige BY JAMES ?

BY JAMES est dirigée par Jimmy ANCELIN, président de sas.

Où se situe le siège social de BY JAMES ?

Le siège social de BY JAMES est situé 10 RUE Issac Newton lot A15 Parc Dumaine, 31830 Plaisance-du-Touch.

BY JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, BY JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BY JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY JAMES.

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