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BY MODULES

Active
Siren914 469 101SAS54000 NANCYCréée le 13 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 914 469 101, BY MODULES est une SAS créée le 13 juin 2022. Son siège social est situé 17 rue d'Amerval, 54000 Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 4759B comme activité principale. Elle est dirigée par FANNY PERRIN, président de sas.

Fiche d'identité de BY MODULES

Dénomination
BY MODULES
SIREN
914 469 101
SIRET (siège)
914 469 101 00028
N° TVA intracommunautaire
FR62914469101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 469 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4759B
Date de création
13 juin 2022
Siège social
17 RUE D'AMERVAL, 54000, NANCY
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BY MODULES

bymodules.fr03 55 40 03 32contact@bymodules.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BY MODULES

Achat, vente, négoce de tous matériels ou produits relatifs à la décoration ou aux cadeaux et toutes prestations de services annexes ou connexes à cette activité.

Finances de BY MODULES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BY MODULES

FP

FANNY PERRIN

Président de SAS

Depuis la création (13 juin 2022) · 4 ans

Établissements de BY MODULES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeActif

    914 469 101 00028 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 4759B

  • 54000 NANCYActif

    914 469 101 00010 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 4759B

Documents juridiques de BY MODULES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 juin 2022

  • Acte

Comptes annuels de BY MODULES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY MODULES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BY MODULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY MODULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BY MODULES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES

    Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00110

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BY MODULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BY MODULES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Début d'activité : 2022-07-01

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2022

Questions fréquentes sur BY MODULES

Quel est le numéro SIREN de BY MODULES ?

Le numéro SIREN de BY MODULES est 914 469 101. Le SIRET de son siège social est 914 469 101 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62914469101.

Qui dirige BY MODULES ?

BY MODULES est dirigée par FANNY PERRIN, président de sas.

Où se situe le siège social de BY MODULES ?

Le siège social de BY MODULES est situé 17 rue d'Amerval, 54000 Nancy.

BY MODULES est-elle toujours en activité ?

Oui, BY MODULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BY MODULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY MODULES.

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