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BY MOUA

Active
Siren845 359 231SAS13470 CARNOUX-EN-PROVENCECréée le 30 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 845 359 231, BY MOUA est une SAS créée le 30 janvier 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 All Charles Gounod, 13470 Carnoux-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1419Z. Elle est dirigée par BEATRICE LOYER, président de sas.

Fiche d'identité de BY MOUA

Dénomination
BY MOUA
SIREN
845 359 231
SIRET (siège)
845 359 231 00030
N° TVA intracommunautaire
FR95845359231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 359 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1419Z
Date de création
30 janvier 2019
Siège social
23 ALL CHARLES GOUNOD, 13470, CARNOUX-EN-PROVENCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BY MOUA

La création, la fabrication et la vente d'articles de mode.

Finances de BY MOUA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BY MOUA

BL

BEATRICE LOYER

Président de SAS

Depuis la création (30 janvier 2019) · 7 ans

BL

BEATRICE LOYER

Président de SAS

Depuis la création (30 janvier 2019) · 7 ans

GG

GUILLAUME GILARDI

Directeur général

Depuis la création (30 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de BY MOUA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13470 CARNOUX-EN-PROVENCESiègeActif

    845 359 231 00030 · ouvert le 25 octobre 2023 · NAF 1419Z

  • 74000 ANNECYFermé

    845 359 231 00014 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 3299Z

  • 74000 ANNECYFermé

    845 359 231 00022 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 1419Z

Documents juridiques de BY MOUA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2019

  • Acte

Comptes annuels de BY MOUA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY MOUA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BY MOUA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY MOUA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BY MOUA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BY MOUA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BY MOUA

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

    Immatriculée le 2019-01-30 · Début d'activité : 2026-09-18

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  5. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Immatriculée le 2023-11-30 · Début d'activité : 2023-10-25

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2019-03-15

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2019

Questions fréquentes sur BY MOUA

Quel est le numéro SIREN de BY MOUA ?

Le numéro SIREN de BY MOUA est 845 359 231. Le SIRET de son siège social est 845 359 231 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95845359231.

Qui dirige BY MOUA ?

BY MOUA est dirigée par BEATRICE LOYER, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BY MOUA ?

Le siège social de BY MOUA est situé 23 All Charles Gounod, 13470 Carnoux-en-Provence.

BY MOUA est-elle toujours en activité ?

Oui, BY MOUA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BY MOUA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY MOUA.

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