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BY NC

Active
Siren809 023 062Société civile30600 VauvertCréée le 19 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
455 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 809 023 062, BY NC est une société civile créée le 19 janvier 2015. Elle est domiciliée 27 CHE du Clos d'Orville, 30600 Vauvert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6430Z. Elle est dirigée par NICOLAS CLAPIER, autre.

Fiche d'identité de BY NC

Dénomination
BY NC
SIREN
809 023 062
SIRET (siège)
809 023 062 00031
N° TVA intracommunautaire
FR91809023062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 023 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
454 700 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
19 janvier 2015
Siège social
27 CHE du Clos d'Orville, 30600, Vauvert
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BY NC

L'acquisition, la détention et la gestion de titres de sociétés.

Finances de BY NC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BY NC

NC

NICOLAS CLAPIER

Autre

Depuis la création (19 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de BY NC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30600 VauvertSiègeActif

    809 023 062 00031 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 6430Z

  • 30600 VAUVERTFermé

    809 023 062 00015 · ouvert le 20 décembre 2014 · NAF 6430Z

  • 30600 VauvertFermé

    809 023 062 00023 · ouvert le 24 février 2018 · NAF 6430Z

Documents juridiques de BY NC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 octobre 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 27 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de BY NC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY NC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BY NC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY NC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BY NC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BY NC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BY NC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-20

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2015

Questions fréquentes sur BY NC

Quel est le numéro SIREN de BY NC ?

Le numéro SIREN de BY NC est 809 023 062. Le SIRET de son siège social est 809 023 062 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91809023062.

Qui dirige BY NC ?

BY NC est dirigée par NICOLAS CLAPIER, autre.

Où se situe le siège social de BY NC ?

Le siège social de BY NC est situé 27 CHE du Clos d'Orville, 30600 Vauvert.

BY NC est-elle toujours en activité ?

Oui, BY NC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BY NC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY NC.

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