BY-NIGHT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
BY-NIGHT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2005, identifiée par le SIREN 481 929 149. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE 7 Rue HALLES DELACROIX, 13001 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4763Z. Elle est dirigée par SLIMANE NEFFAA, liquidateur.
Fiche d'identité de BY-NIGHT
INSEE- Dénomination
- BY-NIGHT
- SIREN
- 481 929 149
- SIRET (siège)
- 481 929 149 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR34481929149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 929 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 4763Z
- Date de création
- 27 avril 2005
- Siège social
- 7 RUE 7 Rue HALLES DELACROIX , 13001, Marseille
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BY-NIGHT
La vente de cassettes video CD DVD et accessoires audio et video. Commerce de détail alimentation fruits et légumes.
Finances de BY-NIGHT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY-NIGHT
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis novembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BY-NIGHT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13001 MarseilleSiègeFermé
481 929 149 00013 · ouvert le 27 avril 2005 · NAF 4763Z
Documents juridiques de BY-NIGHT
INPIComptes annuels de BY-NIGHT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY-NIGHT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BY-NIGHT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY-NIGHT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BY-NIGHT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 28 août 2025 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 27 mai 2024 · N° 23/08384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 24 novembre 2022 · N° 19/06589
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY-NIGHT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BY-NIGHT
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Liquidateur : NEFFAA Slimane modification le 22 Septembre 2016
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant : NEFFAA Slimane en fonction le 12 Novembre 2009
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- création
Date d'effet : 27 avril 2005
Questions fréquentes sur BY-NIGHT
Quel est le numéro SIREN de BY-NIGHT ?
Le numéro SIREN de BY-NIGHT est 481 929 149. Le SIRET de son siège social est 481 929 149 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34481929149.
Qui dirige BY-NIGHT ?
BY-NIGHT est dirigée par SLIMANE NEFFAA, liquidateur.
Où se situe le siège social de BY-NIGHT ?
Le siège social de BY-NIGHT est situé 7 RUE 7 Rue HALLES DELACROIX, 13001 Marseille.
BY-NIGHT est-elle toujours en activité ?
Oui, BY-NIGHT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY-NIGHT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY-NIGHT.
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