BY QUAD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 537 377 301, BY QUAD est une SAS créée le 21 octobre 2011. Son siège social est situé 282 rue des Chenes, 74970 Marignier. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale. YANNICK BONNET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BY QUAD
INSEE- Dénomination
- BY QUAD
- SIREN
- 537 377 301
- SIRET (siège)
- 537 377 301 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR63537377301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 377 301
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 21 octobre 2011
- Siège social
- 282 RUE DES CHENES, 74970, MARIGNIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BY QUAD
Mécanique quads et engins agricoles, mécaniques véhicules de collection, dépôt vente.
Finances de BY QUAD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY QUAD
INSEEÉtablissements de BY QUAD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74970 MARIGNIERSiègeFermé
537 377 301 00016 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4520A
Documents juridiques de BY QUAD
INPIComptes annuels de BY QUAD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY QUAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BY QUAD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY QUAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BY QUAD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY QUAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BY QUAD
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 21 octobre 2011
Questions fréquentes sur BY QUAD
Quel est le numéro SIREN de BY QUAD ?
Le numéro SIREN de BY QUAD est 537 377 301. Le SIRET de son siège social est 537 377 301 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63537377301.
Qui dirige BY QUAD ?
BY QUAD est dirigée par YANNICK BONNET, président de sas.
Où se situe le siège social de BY QUAD ?
Le siège social de BY QUAD est situé 282 rue des Chenes, 74970 Marignier.
BY QUAD est-elle toujours en activité ?
Oui, BY QUAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY QUAD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY QUAD.
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