BY SO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BY SO est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2019, identifiée par le SIREN 853 970 051. Son siège social est situé 1 B RUE Aristide BRIAND, 85360 La Tranche-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1392Z. SOPHIE RABRUAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BY SO
INSEE- Dénomination
- BY SO
- SIREN
- 853 970 051
- SIRET (siège)
- 853 970 051 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR00853970051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 970 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 1392Z
- Date de création
- 17 septembre 2019
- Siège social
- 1 B RUE Aristide BRIAND, 85360, La Tranche-sur-Mer
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BY SO
Confection et pose de rideaux, volages, restauration de fauteuils, fabrication et restauration de sellerie de bateau, vente de tissus, fabrication et vente de stores en tissus sur mesure, vent d'objets décoratifs, tringles et accessoires de tapisserie.
Finances de BY SO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY SO
INSEEÉtablissements de BY SO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85360 La Tranche-sur-MerSiègeActif
853 970 051 00035 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 1392Z
- 97122 BAIE-MAHAULTFermé
853 970 051 00027 · ouvert le 25 octobre 2023 · NAF 1392Z
Documents juridiques de BY SO
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BY SO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY SO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BY SO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY SO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BY SO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 22 décembre 2023 · N° 23/01696
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY SO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BY SO
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculée le 2024-01-17 · Début d'activité : 2019-06-01
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-28 · Début d'activité : 2019-06-01
- création
Date d'effet : 17 septembre 2019
Questions fréquentes sur BY SO
Quel est le numéro SIREN de BY SO ?
Le numéro SIREN de BY SO est 853 970 051. Le SIRET de son siège social est 853 970 051 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00853970051.
Qui dirige BY SO ?
BY SO est dirigée par SOPHIE RABRUAU, gérant.
Où se situe le siège social de BY SO ?
Le siège social de BY SO est situé 1 B RUE Aristide BRIAND, 85360 La Tranche-sur-Mer.
BY SO est-elle toujours en activité ?
Oui, BY SO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY SO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY SO.
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