BY2A
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
BY2A est une SAS immatriculée le 14 novembre 2019 sous le numéro SIREN 878 972 975. Son siège social est situé 8 av de la Muzelle - Mont-de-Lans, 38520 Les Deux Alpes. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. YOANN BONATO exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BY2A
INSEE- Dénomination
- BY2A
- SIREN
- 878 972 975
- SIRET (siège)
- 878 972 975 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR30878972975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 972 975
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 14 novembre 2019
- Siège social
- 8 AV DE LA MUZELLE - MONT-DE-LANS, 38520, LES DEUX ALPES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BY2A
Toutes opérations de gestion et de contrôle de l'utilisation du droit à l'image. La commercialisation du droit à l'image. La protection du droit à l'image. La réalisation de tous documents, supports de films, publicités en lien avec les domaines du sport et notamment du sport automobile. Toutes opérations de conseils, de coaching, d'essais dans le domaine du sport. La promotion du sport de haut niveau.
Finances de BY2A
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY2A
INSEEÉtablissements de BY2A
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38520 LES DEUX ALPESSiègeActif
878 972 975 00014 · ouvert le 06 novembre 2019 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BY2A
INPIComptes annuels de BY2A
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY2A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BY2A
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY2A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BY2A n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY2A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BY2A
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 14 novembre 2019
Marques déposées par BY2A
INPIBY2A est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistrée1 VICTOIRE = 1 ARBRE
N° 4786474 · Déposée le 20 juillet 2021 · Marque figurative
Classes 12, 35, 41 · valable jusqu’au 20 juillet 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BY2A
Quel est le numéro SIREN de BY2A ?
Le numéro SIREN de BY2A est 878 972 975. Le SIRET de son siège social est 878 972 975 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30878972975.
Qui dirige BY2A ?
BY2A est dirigée par YOANN BONATO, président de sas.
Où se situe le siège social de BY2A ?
Le siège social de BY2A est situé 8 av de la Muzelle - Mont-de-Lans, 38520 Les Deux Alpes.
BY2A est-elle toujours en activité ?
Oui, BY2A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY2A est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY2A.
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