BYERLE JEAN-FREDERIC
Active8552Z · Enseignement culturel
BYERLE JEAN-FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1995, identifié par le SIREN 402 626 741. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue du Docteur Calmette, 06110 Le Cannet. Elle exerce une activité de enseignement culturel (code NAF 8552Z).
Fiche d'identité de BYERLE JEAN-FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BYERLE JEAN-FREDERIC
- SIREN
- 402 626 741
- SIRET (siège)
- 402 626 741 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR54402626741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 626 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 01 octobre 1995
- Siège social
- 10 RUE DU DOCTEUR CALMETTE, 06110, LE CANNET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BYERLE JEAN-FREDERIC
Enseignement culturel
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Établissements de BYERLE JEAN-FREDERIC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06110 LE CANNETSiègeActif
402 626 741 00035 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 8552Z
- 91370 VERRIERES-LE-BUISSONFermé
402 626 741 00019 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 804D
- 06110 LE CANNETFermé
402 626 741 00027 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 8552Z
Conformité de BYERLE JEAN-FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BYERLE JEAN-FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BYERLE JEAN-FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BYERLE JEAN-FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1995
Questions fréquentes sur BYERLE JEAN-FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BYERLE JEAN-FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BYERLE JEAN-FREDERIC est 402 626 741. Le SIRET de son siège social est 402 626 741 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54402626741.
Où se situe le siège social de BYERLE JEAN-FREDERIC ?
Le siège social de BYERLE JEAN-FREDERIC est situé 10 rue du Docteur Calmette, 06110 Le Cannet.
BYERLE JEAN-FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BYERLE JEAN-FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BYERLE JEAN-FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BYERLE JEAN-FREDERIC.
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