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BYLEBYL PASCAL

Active
Siren798 342 424Entrepreneur individuel71700 TOURNUSCréée le 01 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BYLEBYL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 342 424. Elle est domiciliée 24 rue Desire Mathivet, 71700 Tournus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C.

Fiche d'identité de BYLEBYL PASCAL

Dénomination
BYLEBYL PASCAL
SIREN
798 342 424
SIRET (siège)
798 342 424 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90798342424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 342 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
24 RUE DESIRE MATHIVET, 71700, TOURNUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BYLEBYL PASCAL

Autres commerces de détail spécialisés divers

Finances de BYLEBYL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BYLEBYL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BYLEBYL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71700 TOURNUSSiègeActif

    798 342 424 00016 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 4778C

Documents juridiques de BYLEBYL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BYLEBYL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BYLEBYL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BYLEBYL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BYLEBYL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BYLEBYL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BYLEBYL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-04-22

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur BYLEBYL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BYLEBYL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BYLEBYL PASCAL est 798 342 424. Le SIRET de son siège social est 798 342 424 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90798342424.

Où se situe le siège social de BYLEBYL PASCAL ?

Le siège social de BYLEBYL PASCAL est situé 24 rue Desire Mathivet, 71700 Tournus.

BYLEBYL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BYLEBYL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BYLEBYL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BYLEBYL PASCAL.

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