C.A.C.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 341 k€
- Effectif
- Non publié
C.A.C. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 481 163. Elle est domiciliée 34 av Pasteur, 42152 L'Horme. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL DUBOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de C.A.C.
INSEE- Dénomination
- C.A.C.
- SIREN
- 492 481 163
- SIRET (siège)
- 492 481 163 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29492481163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 481 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 341 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2006
- Siège social
- 34 AV PASTEUR, 42152, L'HORME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de C.A.C.
acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de C.A.C.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C.A.C.
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2011
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2011
Autre
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de C.A.C.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42152 L'HORMESiègeActif
492 481 163 00011 · ouvert le 25 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de C.A.C.
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de C.A.C.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C.A.C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de C.A.C.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.A.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de C.A.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de C.A.C.
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Gérant : DUBOIS Michel Jean Marcel Associé : DUBOIS Michel Jean Marcel Associé : FAVIER Yvette Denise Associé : DUBOIS Clément Louis Yves Associé : DUBOIS Anais Laure Rosalie
- création
Date d'effet : 23 octobre 2006
Questions fréquentes sur C.A.C.
Quel est le numéro SIREN de C.A.C. ?
Le numéro SIREN de C.A.C. est 492 481 163. Le SIRET de son siège social est 492 481 163 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29492481163.
Qui dirige C.A.C. ?
C.A.C. est dirigée par MICHEL DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de C.A.C. ?
Le siège social de C.A.C. est situé 34 av Pasteur, 42152 L'Horme.
C.A.C. est-elle toujours en activité ?
Oui, C.A.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C.A.C. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.A.C..
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