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C ART

Active
Siren804 971 448SAS97133 SAINT BARTHELEMYCréée le 07 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions89 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

C ART est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2014, identifiée par le SIREN 804 971 448. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Colline Gustavia, 97133 Saint Barthelemy. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN CHARRIERE, président de sas.

Fiche d'identité de C ART

Dénomination
C ART
SIREN
804 971 448
SIRET (siège)
804 971 448 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28804971448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 971 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
07 octobre 2014
Siège social
7 RUE DE LA COLLINE GUSTAVIA, 97133, SAINT BARTHELEMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de C ART

Création, exposition et commercialisation de toute oeuvre d'art sur tous supports et sous toutes formes en ce compris du prêt n€ porter des accessoires de mode des meubles ou toute autre sorte de création artistique seule ou en partenariat avec toute société industrie galerie ou autre. Organisation d'événement artistique de toutes nature la création promotion commercialisation de production audiovisuelle .

Finances de C ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C ART

CC

CHRISTIAN CHARRIERE

Président de SAS

Depuis la création (07 octobre 2014) · 12 ans

Établissements de C ART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeActif

    804 971 448 00019 · ouvert le 09 septembre 2014 · NAF 4778C

Documents juridiques de C ART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2014

  • Acte

Comptes annuels de C ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

89 décisions de justice publiées en open data mentionnent C ART. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C ART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2014

Questions fréquentes sur C ART

Quel est le numéro SIREN de C ART ?

Le numéro SIREN de C ART est 804 971 448. Le SIRET de son siège social est 804 971 448 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28804971448.

Qui dirige C ART ?

C ART est dirigée par CHRISTIAN CHARRIERE, président de sas.

Où se situe le siège social de C ART ?

Le siège social de C ART est situé 7 rue de la Colline Gustavia, 97133 Saint Barthelemy.

C ART est-elle toujours en activité ?

Oui, C ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C ART.

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