CheckersProcédures

C.B.

Active
Siren481 649 887SNC61400 LA CHAPELLE-MONTLIGEONCréée le 12 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 649 887, C.B. est une SNC créée le 12 décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourgis Atelier Buguet, 61400 La Chapelle-Montligeon. L'entreprise déclare le code NAF 4669B comme activité principale. Elle est dirigée par HENRI-PIERRE ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de C.B.

Dénomination
C.B.
SIREN
481 649 887
SIRET (siège)
481 649 887 00025
N° TVA intracommunautaire
FR37481649887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 649 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 juin 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
4669B
Date de création
12 décembre 2012
Siège social
LE BOURGIS ATELIER BUGUET, 61400, LA CHAPELLE-MONTLIGEON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de C.B.

Achat, vente, location de matériel destinés à la collecte et au traitement de toute forme de déchets. Conseil en environnement. Entretien, maintenance à destination tant de l'industrie que de l'agriculture. Organisation d'événements et de manifestations.

Finances de C.B.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C.B.

HR

HENRI-PIERRE ROUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2012) · 13 ans

JM

JOELLE MARIE

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Établissements de C.B.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61400 LA CHAPELLE-MONTLIGEONSiègeActif

    481 649 887 00025 · ouvert le 16 février 2005 · NAF 4669B

  • 26270 SAULCE-SUR-RHONEFermé

    481 649 887 00017 · ouvert le 16 février 2005 · NAF 4669B

Documents juridiques de C.B.

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2005

  • Acte

Comptes annuels de C.B.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C.B.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C.B.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.B.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de C.B. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C.B.

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSSEL Henri-Pierre ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : ROUSSEL Joëlle

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculée le 2012-12-12 · Début d'activité : 2005-02-16

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2012

Marchés publics de C.B.

10 marchés publics ont été notifiés à C.B. et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026.

  • LOT No 1 BORNES APPORT VOLONTAIRE

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER · notifié le 12 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue

    90,0 k€Fournitures

  • Lot 2 Fourniture et livraison de colonnes aériennes d’apport volontaire en bois pour la collecte des déchets - Fourniture de bacs roulants et de colonnes d’apport volontaire en bois pour la collecte…

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON · notifié le 04 août 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues

    230 k€Fournitures

  • Fourniture de colonne de tri

    COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE FALAISE · notifié le 15 mars 2025 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

    551 k€Fournitures

  • FOURNITURE DE CONTENEURS AERIENS METAL

    CA DU PAYS BASQUE (DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES) · notifié le 16 février 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    300 k€Fournitures

  • FOURNITURE DE CONTENEURS AERIENS BOIS

    CA DU PAYS BASQUE (DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES) · notifié le 16 février 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,5 M€Fournitures

  • ACQ. CONTENANTS P/ COLL. DM - CAISSONS IND. CARTONS - LOT 5

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS · notifié le 06 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    60,0 k€Fournitures

  • Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers en habillage bois -

    CA DINAN AGGLOMERATION · notifié le 06 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

    Montant non publiéFournitures

  • ACQ. CONTENANTS P/ COLLECTE DES DM - COLONNES PAV BOIS LOT 4

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS · notifié le 02 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 1 mois

    180 k€Fournitures

  • Prestations de fourniture et de pose de conteneurs à déchets pour la Communauté urbaine d’Alençon. Accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Lot1: Fourniture de…

    COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON · notifié le 20 novembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    166 k€Fournitures

  • Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte du verre et des papiers

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS · notifié le 08 juillet 2019 · Procédure adaptée · 4 ans

    200 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur C.B.

Quel est le numéro SIREN de C.B. ?

Le numéro SIREN de C.B. est 481 649 887. Le SIRET de son siège social est 481 649 887 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37481649887.

Qui dirige C.B. ?

C.B. est dirigée par HENRI-PIERRE ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C.B. ?

Le siège social de C.B. est situé Le Bourgis Atelier Buguet, 61400 La Chapelle-Montligeon.

C.B. est-elle toujours en activité ?

Oui, C.B. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C.B. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.B..

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Toutes les entreprises avec le code NAF 4669B

Entreprises à La Chapelle-Montligeon

Toutes les entreprises à La Chapelle-Montligeon