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C B'ART

Active
Siren433 568 672SARL75013 PARIS 13Créée le 15 septembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

C B'ART est une SARL immatriculée le 15 septembre 2000 sous le numéro SIREN 433 568 672. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue le Dantec 10 A 14, 75013 Paris 13. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744B.

Fiche d'identité de C B'ART

Dénomination
C B'ART
SIREN
433 568 672
SIRET (siège)
433 568 672 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48433568672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 568 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
15 septembre 2000
Siège social
10 RUE LE DANTEC 10 A 14, 75013, PARIS 13
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de C B'ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C B'ART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de C B'ART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75013 PARIS 13SiègeFermé

    433 568 672 00011 · ouvert le 15 septembre 2000 · NAF 744B

Documents juridiques de C B'ART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de C B'ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C B'ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C B'ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C B'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent C B'ART. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C B'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C B'ART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2000

Questions fréquentes sur C B'ART

Quel est le numéro SIREN de C B'ART ?

Le numéro SIREN de C B'ART est 433 568 672. Le SIRET de son siège social est 433 568 672 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48433568672.

Où se situe le siège social de C B'ART ?

Le siège social de C B'ART est situé 10 rue le Dantec 10 A 14, 75013 Paris 13.

C B'ART est-elle toujours en activité ?

Oui, C B'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C B'ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C B'ART.

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